URIhttp://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000818119&dateTexte= fre Décret n° 2006-1331 du 31 octobre 2006 relatif à l'Observatoire national sur la formation, la recherche et l'innovation sur le handicap 21e siècle France LOMv1.02 LOMv1.0finalLOMv1.0publisher2008-02-06LOMv1.0validatorURIhttp://www.educasources.education.fr/fiche-detaillee-128325.htmlLOMv1.0creator2008-02-06LOMv1.0validator2008-03-25LOMFRv1.0fretext/html http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000818119&dateTexte=LOMv1.0teacherLOMv1.0learnerLOMFRv1.0enseignement secondaire formation de l’enseignant LOMFRv1.0s'informer LOMFRv1.0se former LOMv1.0noLOMv1.0yesLa reproduction et la réutilisation des données En vertu du décret n°2002-1064 du 7 août 2002, le service public de la diffusion du droit par internet (SPDDI) a pour objet de mettre gratuitement à la disposition des internautes, sur le site Légifrance, les données essentielles des normes juridiques et de la jurisprudence françaises. Mais cette gratuité n'exclut pas certaines contraintes pour l'extraction et la réutilisation des données disponibles sur le site (se reporter à la rubrique « Licences » accessible à partir de la page d'accueil du site). N'est pas regardée comme une extraction la simple apposition d'un lien vers le site Légifrance qui peut être réalisée sans autorisation par tout site public ou privé ; à cet effet, est mis en place sur le site un dispositif autorisant, en faveur des internautes, la création de liens (adresses URL) qui pointent vers des documents du site. La procédure d'établissement de ces liens est décrite dans la page d'accueil du site (rubrique « Etablir un lien » située en pied de page de l'écran d'accueil). Par ailleurs, lors de l'affichage d'un document, est proposée la possibilité de copier ou d'envoyer son adresse. LOMv1.0disciplineNomenclature Scérén : Domaines disciplinaires et transversauxPRIdomaines de l'école primaireSECdisciplines générales et enseignements de détermination de l'enseignement secondaireLOMv1.0educational levelNomenclature Scérén : Niveaux d'enseignement et de formationAIadaptation scolaire et scolarisation des élèves handicapésEPEEécole élémentaireGTenseignement secondaire - voies générale et technologiqueGTLYlycéeGTCOcollègeNomenclature Scérén v2007 : PublicsAPPapprenantENSenseignantPNEnon-enseignantPUBautre publicLOMv1.0disciplineclassification décimale Dewey371376