Exemple : guerre mondiale

Porter la recherche sur...

Choix du format

Critères pédagogiques

Niveaux et enseignements

Usages des services en ligne et des ressources numériques dans les ENT (2007-2008)

Pictogramme ajout ressource au panier

Ressource créée le 08/02/2009.

Référencée dans la sélection thématique : Usages des TICE

Usage des services en ligne et des ressources numériques dans les ENT : Action mutualisée en documentation. Ce dispositif permet de faire connaître et de mettre en valeur au niveau national, les travaux des académies.

http://www.educnet.education.fr/cdi/anim/actions-mutuali/usages-services%20en%20ligne

Éditeur :

Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

Type documentaire :

article

Format :

Fichier HTML

FR

La ressource est une partie de http://www.educnet.education.fr : Site Educnet du Ministère de l'Education .

Données pédagogiques

Niveau :

formation des personnels de l'éducation nationale

Enseignements transversaux :

sciences de l'éducation / sciences de l'information

Public concerné :

enseignant

Type pédagogique :

scénario pédagogique

Proposition(s) d'utilisation de la ressource

Lieu :

Formation de l’enseignant

Informations juridiques

Ressource soumise à condition d'utilisation, Licence

Depuis la publication de l'ordonnance n° 2005-650 du 6 juin 2005 relative à la liberté d'accès aux documents administratifs et à la réutilisation des informations publiques, ces informations peuvent être réutilisées à d'autres fins que celles pour lesquelles elles ont été produites, et particulièrement les informations faisant l'objet d'une diffusion publique. Les documents publics ou officiels ne sont couverts par aucun droit d'auteur et peuvent donc être reproduits librement. Le graphisme, l'iconographie ainsi que le contenu éditorial demeurent la propriété de l'État, et, à ce titre, font l'objet des protections prévues par le Code de la propriété intellectuelle. L'article L.122-5 du Code de la Propriété intellectuelle pose le principe selon lequel, 'lorsque l'œuvre a été divulguée, l'auteur ne peut interdire la diffusion, même intégrale, par la voie de presse ou de télédiffusion, à titre d'information d'actualité, des discours destinés au public prononcés dans les assemblées politiques, (...), ainsi que dans les réunions publiques d'ordre politique et les cérémonies officielles'. C'est donc le cas notamment pour les discours et interventions du ministre de l'éducation nationale qui s'apparentent à une exception au droit d'auteur. De même, les documents publics ou officiels tels que les communiqués officiels du ministère de l'éducation nationale ne sont couverts par aucun droit d'auteur, et peuvent en conséquence être reproduits librement. Si la reprise de ces contenus de façon partielle ou intégrale est autorisée, elle doit être obligatoirement assortie de la mention du nom de l'auteur, de la source, et éventuellement d'un lien renvoyant vers le document original en ligne sur le site. La mention '© www.education.gouv.fr - M.E.N.' devra donc être indiquée. Tous les autres contenus présents sur le site sont couverts par le droit d'auteur. Toute reprise est dès lors conditionnée à l'accord de l'auteur en vertu de l'article L.122-4 du Code de la propriété Intellectuelle. Les informations utilisées ne doivent l'être qu'à des fins personnelles, associatives ou professionnelles ; toute diffusion ou utilisation à des fins commerciales ou publicitaires étant interdites.

Fiche 143192 © Canopé 2015

Mot-clef associé :

  • Pas de mots-clefs associés

Recherche précédente