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Bulletin officiel n° 32 du 3 septembre 2009 : enseignants du premier degré exerçant en classes et écoles maternelles

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Ressource créée le 03/09/2009.

Référencée dans la sélection thématique : Nouveaux enseignants : rentrée scolaire 2014-2015

Bulletin officiel n° 32 du 3 septembre 2009 : enseignants du premier degré exerçant en classes et écoles maternelles. Circulaire rassemblant des instructions pédagogiques spécifiques pour les enseignants exerçant en maternelle. Une annexe présente une déclinaison du référentiel de compétences des enseignants qui pointe les connaissances et les compétences qui doivent être particulièrement développées pour répondre aux besoins des jeunes enfants scolarisés à l'école maternelle.

http://www.education.gouv.fr/cid48696/mene0900711c.html

Éditeur :

Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

Auteur :

France. Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

Type documentaire :

texte officiel

Format :

Fichier HTML

FR

La ressource est une partie de http://www.education.gouv.fr/ : Site du Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche .

La ressource est une partie de http://www.education.gouv.fr/bo/ : Site du Bulletin officiel de l'Éducation nationale .

Données pédagogiques

Niveaux :

formation des professeurs des écoles / école maternelle

Enseignement :

domaines de l'école primaire

Enseignements transversaux :

pilotage et gestion du système éducatif / pédagogie générale, courants pédagogiques

Public concerné :

professeur des écoles

Type pédagogique :

programme d'enseignement

Proposition(s) d'utilisation de la ressource

Activités induites des élèves :

Apprendre / S'informer

Lieux :

Formation de l’enseignant / Préparation de cours

Informations juridiques

Ressource soumise à condition d'utilisation, Licence

Depuis la publication de l'ordonnance n° 2005-650 du 6 juin 2005 relative à la liberté d'accès aux documents administratifs et à la réutilisation des informations publiques, ces informations peuvent être réutilisées à d'autres fins que celles pour lesquelles elles ont été produites, et particulièrement les informations faisant l'objet d'une diffusion publique. Les documents publics ou officiels ne sont couverts par aucun droit d'auteur et peuvent donc être reproduits librement. Le graphisme, l'iconographie ainsi que le contenu éditorial demeurent la propriété de l'État, et, à ce titre, font l'objet des protections prévues par le Code de la propriété intellectuelle. L'article L.122-5 du Code de la Propriété intellectuelle pose le principe selon lequel, 'lorsque l'œuvre a été divulguée, l'auteur ne peut interdire la diffusion, même intégrale, par la voie de presse ou de télédiffusion, à titre d'information d'actualité, des discours destinés au public prononcés dans les assemblées politiques, (...), ainsi que dans les réunions publiques d'ordre politique et les cérémonies officielles'. C'est donc le cas notamment pour les discours et interventions du ministre de l'éducation nationale qui s'apparentent à une exception au droit d'auteur. De même, les documents publics ou officiels tels que les communiqués officiels du ministère de l'éducation nationale ne sont couverts par aucun droit d'auteur, et peuvent en conséquence être reproduits librement. Si la reprise de ces contenus de façon partielle ou intégrale est autorisée, elle doit être obligatoirement assortie de la mention du nom de l'auteur, de la source, et éventuellement d'un lien renvoyant vers le document original en ligne sur le site. La mention '© www.education.gouv.fr - M.E.N.' devra donc être indiquée. Tous les autres contenus présents sur le site sont couverts par le droit d'auteur. Toute reprise est dès lors conditionnée à l'accord de l'auteur en vertu de l'article L.122-4 du Code de la propriété Intellectuelle. Les informations utilisées ne doivent l'être qu'à des fins personnelles, associatives ou professionnelles ; toute diffusion ou utilisation à des fins commerciales ou publicitaires étant interdites.

Fiche 143455 © Canopé 2015

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