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Critères pédagogiques

Niveaux et enseignements

Tenue de classe - La classe côté professeur

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Ressource créée le 25/08/2010.

Ressource mise à jour le 25/08/2010.

Référencée dans la sélection thématique : Nouveaux enseignants : rentrée scolaire 2014-2015

Portail de ressources et de formation dédié à l’accueil, l’accompagnement et la formation des professeurs stagiaires et des professeurs néo-titulaires à la rentrée 2010.

http://www.cndp.fr/tenue-de-classe/

Éditeur :

Ministère de l'Éducation nationale

Auteurs :

Ministère de l'Éducation nationale (générique) / CNDP

Type documentaire :

site Web

Formats :

Fichier HTML / Fichier Macromedia Shockwave Flash

FR

La ressource est une partie de http://www.cndp.fr/ : site du CNDP .

Données pédagogiques

Niveaux :

école primaire / enseignement secondaire - voie professionnelle / enseignement secondaire - voies générale et technologique

Enseignement transversal :

sciences de l'éducation

Publics concernés :

professeur des écoles / enseignant des disciplines / enseignant documentaliste / personnel d'éducation / personnel d'inspection / personnel de direction

Proposition(s) d'utilisation de la ressource

Lieu :

Formation de l’enseignant

Informations juridiques

Ressource soumise à condition d'utilisation, Licence

La présentation et le contenu du site www.cndp.fr/tenue-de-classe constituent des œuvres protégées par la législation française et internationale relative à la propriété intellectuelle. * Les éléments de fond protégeables par le droit d’auteur sont la propriété du ministère de l’Éducation nationale, éditeur de contenus. En vertu de cette propriété, le Ministère de l’Éducation nationale peut seul autoriser la reproduction et/ou représentation des documents mis en ligne. * Les éléments de forme tels que plan, disposition des matières, organisation des données… sont la propriété du CNDP au titre du droit d’auteur. Dès lors, le CNDP peut, seul, autoriser la reproduction et/ou représentation de ces différents éléments. * Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sur quelque support que ce soit, des éléments de fond et/ou de forme ne pourra être faite sans le consentement préalable du CNDP pour les éléments de forme et/ou du ministère de l’Éducation nationale pour les éléments de fond. Ceci en application des articles L. 122-1 et suivants du code la propriété intellectuelle. Le CNDP et le ministère de l’Éducation nationale sont producteurs de base de données et toute extraction et / ou réutilisation d’une partie substantielle de la base ne pourra être réalisée sans leur consentement préalable, ceci en application des articles L.342-1 et suivants du code de la propriété intellectuelle. L’exception pour usage privé Conformément à l’article L.122-5 du code de la propriété intellectuelle, les œuvres présentes sur ce site ne peuvent être utilisées que dans un cadre privé par l’utilisateur du site. Les exceptions pour usage pédagogique Les éditeurs de contenus autorisent expressément l’ensemble de la communauté éducative (élèves, étudiants, personnel de l’éducation et de l’enseignement supérieur) à exploiter le site www.cndp.fr/tenue-de-classe et les œuvres présentes en vue d’effectuer des reproductions et/ou des représentations publiques gratuites et collectives en classe dans le cadre d’activités pédagogiques. Les éditeurs autorisent également la reproduction des contenus multimédias sur un site pédagogique, sous réserve d’indiquer clairement le nom du site d’où ils sont extraits ainsi que le nom des producteurs desdits contenus à savoir le CNDP et le Ministère de l’Éducation nationale. Ces droits sont consentis dans le cadre d’un usage pédagogique effectué par des organismes à vocation éducative. À ce titre, les utilisateurs s’engagent à ne pas porter atteinte aux œuvres, c’est-à-dire à ne pas modifier les œuvres présentes sur le site, conformément aux droits moraux de l’auteur. Bases de données Le CNDP et le ministère de l’Éducation nationale sont – en tant qu’auteur et producteurs de la base de données que constitue le site – titulaires de tous les droits inhérents à la base de données. Ainsi, conformément à l’article L.342-1 et suivants du code de la propriété intellectuelle, les producteurs de la base de données interdisent l’extraction par transfert permanent ou temporaire sur tous supports, par tous moyens, et sous quelque forme que ce soit, de la totalité ou d’une partie substantielle du contenu de ce site, sauf si ces opérations sont effectuées à des fins pédagogiques. Responsabilités Le non-respect du cadre strict des exceptions ci-dessus autorisées entraînera une violation des droits de propriété intellectuelle, sauf obtention d’un accord préalable et exprès du CNDP et du ministère de l’Éducation nationale. Cette violation peut indifféremment porter atteinte aux droits d’auteur, aux droits du producteur de base de données ou aux deux régimes juridiques à la fois. Elle constitue un (ou des) acte(s) de contrefaçon sanctionné(s) notamment sur la base des articles L.335-2 et L.342-1 et suivants du code de la propriété intellectuelle. Les demandes d’autorisations doivent être sollicitées par écrit, par voie postale, aux adresses suivantes : * MEN Direction Générale de l’Enseignement Scolaire (DGESCO) 107, rue de Grenelle – 75007 Paris * CNDP Monsieur le directeur général du CNDP, Téléport 1, Bâtiment @4, BP 80158 86961 Futuroscope cedex Exploitations interdites Toute commercialisation totale ou partielle de la présentation originale du site et/ou de son contenu auprès de tiers et sous quelque forme que ce soit est expressément interdite. Est également interdite, même si l’utilisateur relève de la communauté pédagogique, toute mise à disposition du public des éléments du site par vente, échange ou louage (éléments audio, vidéo, graphiques, textuels). La violation de ces dispositions impératives expose le contrevenant aux peines civiles et pénales prévues par la loi.

Fiche 150364 © Canopé 2015

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