Exemple : guerre mondiale

Porter la recherche sur...

Choix du format

Critères pédagogiques

Niveaux et enseignements

Socle commun de connaissances et de compétences

Pictogramme ajout ressource au panier

Ressource créée le 12/08/2006.

Référencée dans la sélection thématique : Les dangers de la maison

Le "socle commun de connaissances et de compétences" présente ce que tout élève doit savoir et maîtriser à la fin de la scolarité obligatoire. Introduit dans la loi en 2005, il constitue l'ensemble des connaissances, compétences, valeurs et attitudes nécessaires pour réussir sa scolarité, sa vie d'individu et de futur citoyen. Dans le cadre de la culture scientifique et technologique, chaque élève doit ainsi être capable de veiller au risque d'accidents naturels, professionnels ou domestiques.

http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000818367&dateTexte=&categorieLien=id

Éditeur :

Secrétariat Général du Gouvernement

Type documentaire :

texte officiel

Format :

Fichier HTML

FR

Données pédagogiques

Niveaux :

école primaire / enseignement secondaire - voie générale et technologique

Publics concernés :

professeur des écoles / enseignant des disciplines / enseignant documentaliste / personnel d'éducation / personnel administratif / personnel de direction

Type pédagogique :

document de référence

Proposition(s) d'utilisation de la ressource

Modalité pédagogique :

à distance

Informations juridiques

Ressource soumise à condition d'utilisation, Licence

En vertu du décret n°2002-1064 du 7 août 2002, le service public de la diffusion du droit par internet (SPDDI) a pour objet de mettre gratuitement à la disposition des internautes, sur le site Légifrance, les données essentielles des normes juridiques et de la jurisprudence françaises. Mais cette gratuité n'exclut pas certaines contraintes pour l'extraction (1) et la réutilisation des données disponibles sur le site : Droit d'auteur En premier lieu, certaines de ces données sont protégées par le droit d'auteur (article L111-1 du code de la propriété intellectuelle). Il s'agit pour l'essentiel des traductions en langue étrangère de codes, des abstrats ou résumés analysant soit des textes (sur la base JORF), soit des arrêts (sur les bases Constit, Jade, Cass et Capp), et de l'ensemble des plans de classement utilisés sur le site. Cette protection implique l'obligation d'en indiquer la source, pour toute réutilisation de ces données autres que strictement réservées à usage privé (article L122-5 du code de la propriété intellectuelle). Licences En deuxième lieu, toutes les bases du site sont protégées par les dispositions du titre IV du livre III (art L341-1 du code de la propriété intellectuelle et suivants) : toute extraction ou réutilisation de ' parties quantitativement ou qualitativement substantielles du contenu ' d'une des bases est subordonnée à l'obtention préalable d'une licence.

Fiche 160068 © SCÉRÉN-CNDP 2010

Mot-clef associé :

  • Pas de mots-clefs associés

Recherche précédente