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Niveaux et enseignements

Français langue de scolarisation

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Ressource mise à jour le 26/10/2012.

Référencée dans la sélection thématique : Scolarisation des enfants issus de familles itinérantes et de voyageurs

Un dossier complet sur le français langue de scolarisation publié sur Eduscol comprenant : les trois circulaires d'octobre 2012 organisant les CASNAV, la scolarité des élèves allophones nouvellement arrivés et celle des enfants issus de familles itinérantes et de voyageurs, un livret d’accueil présentant le système scolaire français en plusieurs langues, des ressources pédagogiques, un outil d’évaluation et des informations sur les cours de mise à niveau proposés par le CNED.

http://eduscol.education.fr/cid59114/francais-langue-de-scolarisation.html

Éditeur :

Ministère de l'Education nationale de l'enseignement supérieur et de la recherche

Auteur :

Eduscol

Type documentaire :

dossier documentaire

Format :

Fichier HTML

FR

La ressource est une partie de http://eduscol.education.fr/ : Site web d'Eduscol .

La ressource est une partie de http://www.education.gouv.fr/index.php : Site web du Ministère de l'Education nationale .

Données pédagogiques

Niveaux :

école primaire / collège / enseignement secondaire - voie technologique

Enseignement transversal :

accueil des primo-arrivants

Publics concernés :

professeur des écoles / enseignant des disciplines / animateur socioculturel / personnel administratif / personnel d'éducation / personnel d'inspection / personnel de direction

Informations juridiques

Ressource soumise à condition d'utilisation, Licence

Droits de reproduction des documents publics ou officiels Depuis la publication de l'ordonnance n° 2005-650 du 6 juin 2005 relative à la liberté d'accès aux documents administratifs et à la réutilisation des informations publiques, ces informations peuvent être réutilisées à d'autres fins que celles pour lesquelles elles ont été produites, et particulièrement les informations faisant l'objet d'une diffusion publique. Les documents publics ou officiels ne sont couverts par aucun droit d'auteur et peuvent donc être reproduits librement. Le graphisme, l'iconographie ainsi que le contenu éditorial demeurent la propriété de l'État, et, à ce titre, font l'objet des protections prévues par le Code de la propriété intellectuelle. L'article L.122-5 du Code de la Propriété intellectuelle pose le principe selon lequel, 'lorsque l'œuvre a été divulguée, l'auteur ne peut interdire la diffusion, même intégrale, par la voie de presse ou de télédiffusion, à titre d'information d'actualité, des discours destinés au public prononcés dans les assemblées politiques, (...), ainsi que dans les réunions publiques d'ordre politique et les cérémonies officielles'. C'est donc le cas notamment pour les discours et interventions du ministre de l'éducation nationale qui s'apparentent à une exception au droit d'auteur. De même, les documents publics ou officiels tels que les communiqués officiels du ministère de l'éducation nationale ne sont couverts par aucun droit d'auteur, et peuvent en conséquence être reproduits librement. Si la reprise de ces contenus de façon partielle ou intégrale est autorisée, elle doit être obligatoirement assortie de la mention du nom de l'auteur, de la source, et éventuellement d'un lien renvoyant vers le document original en ligne sur le site. La mention '© www.education.gouv.fr - M.E.N.' devra donc être indiquée. Tous les autres contenus présents sur le site sont couverts par le droit d'auteur. Toute reprise est dès lors conditionnée à l'accord de l'auteur en vertu de l'article L.122-4 du Code de la propriété Intellectuelle. Les informations utilisées ne doivent l'être qu'à des fins personnelles, associatives ou professionnelles ; toute diffusion ou utilisation à des fins commerciales ou publicitaires étant interdites. Demande d'autorisation de reproduction du logo Dans le cadre d'une communication officielle, si vous avez besoin d'utiliser le logotype du ministère pour tous supports internes et externes (brochures, publications, sites, etc ), vous pouvez contacter Florence Bottollier-Eid, conseillère artistique, par courriel à l'adresse électronique suivante : florence.bottollier-eid@education.gouv.fr ou par téléphone : 01 55 55 34 41. Demande d'autorisation de reproduction des contenus Toute copie partielle ou intégrale du site www.education.gouv.fr doit faire l'objet d'une déclaration auprès du bureau du web. Les demandes d'autorisation doivent être adressées à : Ministère de l'Education nationale Secrétariat général - Délégation à la communication Bureau du web : www.education.gouv.fr Pièce 333 110, rue de Grenelle 75357 Paris Cedex 07 La demande devra préciser le contenu visé ainsi que la publication ou le site sur lequel ce dernier figurera. Une fois cette autorisation obtenue, la reproduction d'un contenu doit obéir aux principes suivants : - gratuité de la diffusion ; - respect de l'intégrité des documents reproduits (aucune modification, ni altération d'aucune sorte) ; - mention obligatoire : '© www.education.gouv.fr - M.E.N. - droits réservés' . Cette mention pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu. - insertion d'une icône représentant le site internet Crédits photographiques Toutes les photographies du site sont propriété du ministère de l'Éducation nationale ou de leurs auteurs et sont utilisées avec leur aimable autorisation. Pour les photos utilisées en page d'accueil et sur toutes les autres pages : sauf indication contraire, © Caroline Lucas / M.E.N.

Fiche 162008 © Canopé 2015

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