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Ouvrir l’école aux parents – Le référentiel

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Ressource créée le 06/03/2012.

Ressource mise à jour le 06/03/2012.

Référencée dans la sélection thématique : Les relations école-familles

Guide pour aider les intervenants du premier degré (prof. des écoles et formateurs) à animer des ateliers dans le cadre du dispositif « Ouvrir l’école aux parents pour réussir l’intégration ». Les dix fiches thématiques sont étayées de témoignages et supports associés.

http://geforme93.forpro-creteil.org/Oep/FSEOEP.pdf

Éditeurs :

Académie de Créteil, Inspection académique de Seine-Saint-Denis / Greta Geforme 93

Auteurs :

Benoist, Sophie / DE FERRARI, Mariela / Dufresnoy, Michèle / Laparade, Marie / Levet, Dominique / Tripon, Evelyne / Zimmerman, Delphine

Type documentaire :

article

Format :

Fichier Adobe PDF

FR

La ressource est une partie de http://geforme93.forpro-creteil.org : site du Greta Geforme 93 .

Données pédagogiques

Niveau :

école primaire

Enseignement transversal :

dispositifs de soutien et de remédiation scolaire

Publics concernés :

professeur des écoles / personnel médico-social / personnel de recherche et de formation / personnel de direction / personnel d'éducation / personnel d'inspection

Informations juridiques

Ressource soumise à condition d'utilisation, Licence

© DSDEN93 - Mission communication - 2012-05-03 14:36:38 Droits de reproduction des documents publics ou officiels Depuis la publication de l’ordonnance n° 2005-650 du 6 juin 2005 relative à la liberté d’accès aux documents administratifs et à la réutilisation des informations publiques, ces informations peuvent être réutilisées à d’autres fins que celles pour lesquelles elles ont été produites, et particulièrement les informations faisant l’objet d’une diffusion publique. Les documents publics ou officiels ne sont couverts par aucun droit d’auteur et peuvent donc être reproduits librement. Le graphisme, l’iconographie ainsi que le contenu éditorial demeurent la propriété de l’État, et, à ce titre, font l’objet des protections prévues par le Code de la propriété intellectuelle. L’article L.122-5 du Code de la Propriété intellectuelle pose le principe selon lequel, "lorsque l’œuvre a été divulguée, l’auteur ne peut interdire la diffusion, même intégrale, par la voie de presse ou de télédiffusion, à titre d’information d’actualité, des discours destinés au public prononcés dans les assemblées politiques, (...), ainsi que dans les réunions publiques d’ordre politique et les cérémonies officielles". C’est donc le cas notamment pour les discours et interventions du ministre de l’éducation nationale, du recteur et du directeur académique qui s’apparentent à une exception au droit d’auteur. De même, les documents publics ou officiels tels que les communiqués officiels du ministère de l’éducation nationale, du rectorat et des services départementaux ne sont couverts par aucun droit d’auteur, et peuvent en conséquence être reproduits librement. Si la reprise de ces contenus de façon partielle ou intégrale (courtes citations, analyses et reproduction destinées à des revues de presse) est autorisée dans les limites et conditions fixées par la loi, elle doit être obligatoirement assortie de la mention du nom de l’auteur, de la source, et éventuellement d’un lien renvoyant vers le document original en ligne sur le site. La mention "© www.dsden93.ac-creteil.fr" devra donc être indiquée. Utilisations autorisées Les informations utilisées ne doivent l’être qu’à des fins personnelles, associatives ou professionnelles ; toute diffusion ou utilisation à des fins commerciales ou publicitaires étant interdites. 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Cette mention pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu. insertion d’une icône représentant le site internet Droit de poursuites Tout utilisateur qui agit en fraude des présentes conditions générales d’utilisation s’expose aux poursuites civiles ou pénales qui répriment en particulier les atteintes au droit d’auteur, aux droits voisins, aux droits des producteurs de bases de données ainsi qu’aux systèmes de traitement automatisé de données. Il est rappelé à l’utilisateur que le Code pénal (article 323-1 et suivants) sanctionne par des peines allant jusqu’à cinq ans d’emprisonnement et 75000 euros d’amende, notamment : l’accès et le maintien frauduleux dans un système de traitement automatisé de données, la suppression, la modification ou l’ajout frauduleux de données dans ce système, le fait d’entraver ce système. Des procédures pénales pourront être engagées par l’Editeur contre l’utilisateur qui ne respecterait pas ces dispositions. 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Fiche 162348 © Canopé 2015

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