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Bulletin officiel n° 8 du 22 février 2007 : concours Sommet Junior 8 (J8) 2007

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Ressource créée le 22/02/2007.

Référencée dans la sélection thématique : Ouverture internationale des établissements scolaires

Site du Bulletin officiel : concours Sommet Junior 8 (J8) 2007. Les chefs d'État ou de gouvernement des pays membres du groupe des huit pays les plus industrialisés, ont décidé en 2006 que chaque sommet du G8 serait précédé d'un sommet Junior, le J8, réunissant une délégation de 8 jeunes de chaque pays. Présentation de ce concours, modalités d'inscription et de participation.

http://www.education.gouv.fr/bo/2007/8/MENC0700210X.htm

Éditeur :

Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

Format :

Fichier HTML

FR

La ressource est une partie de http://www.education.gouv.fr/pid285/bulletin-officiel.html : Site du Bulletin officiel .

La ressource est une partie de http://www.education.gouv.fr/ : Site du Ministère de l'Education nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche .

La ressource contient une référence à http://www.j8summit.com/france/index/ : Site internet J8 summit .

Données pédagogiques

Niveaux :

collège / lycée / enseignement agricole / enseignement secondaire - voie professionnelle

Enseignement :

éducation civique

Enseignements transversaux :

relations extérieures et partenariats / éducation à la citoyenneté

Publics concernés :

enseignant des disciplines / enseignant documentaliste

Proposition(s) d'utilisation de la ressource

Activités induites des élèves :

Coopérer / Echanger / S'informer

Lieux :

Formation de l’enseignant / En classe

Informations juridiques

Ressource soumise à condition d'utilisation, Licence

© Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche Droits de reproduction des documents publics ou officiels Depuis la publication de l’ordonnance n° 2005-650 du 6 juin 2005 relative à la liberté d’accès aux documents administratifs et à la réutilisation des informations publiques, ces informations peuvent être réutilisées à d’autres fins que celles pour lesquelles elles ont été produites, et particulièrement les informations faisant l’objet d’une diffusion publique. Les documents publics ou officiels ne sont couverts par aucun droit d'auteur et peuvent donc être reproduits librement. Le graphisme, l’iconographie ainsi que le contenu éditorial demeurent la propriété de l’État, et, à ce titre, font l’objet des protections prévues par le Code de la propriété intellectuelle. L'article L.122-5 du Code de la Propriété intellectuelle pose le principe selon lequel, 'lorsque l'œuvre a été divulguée, l'auteur ne peut interdire la diffusion, même intégrale, par la voie de presse ou de télédiffusion, à titre d'information d'actualité, des discours destinés au public prononcés dans les assemblées politiques, (...), ainsi que dans les réunions publiques d'ordre politique et les cérémonies officielles'. C'est donc le cas notamment pour les discours et interventions du ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche qui s'apparentent à une exception au droit d'auteur. De même, les documents publics ou officiels tels que les communiqués officiels du ministère de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche ne sont couverts par aucun droit d'auteur, et peuvent en conséquence être reproduits librement. Si la reprise de ces contenus de façon partielle ou intégrale est autorisée, elle doit être obligatoirement assortie de la mention du nom de l'auteur, de la source, et éventuellement d'un lien renvoyant vers le document original en ligne sur le site. La mention '© www.education.gouv.fr – M.E.N.E.S.R.' devra donc être indiquée. Tous les autres contenus présents sur le site sont couverts par le droit d'auteur. Toute reprise est dès lors conditionnée à l'accord de l'auteur en vertu de l'article L.122-4 du Code de la propriété Intellectuelle. Les informations utilisées ne doivent l'être qu'à des fins personnelles, associatives ou professionnelles ; toute diffusion ou utilisation à des fins commerciales ou publicitaires étant interdites.

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