Cette sélection de documents numériques présente les dispositifs actuels de lutte contre l'échec scolaire au niveau local. Un rappel des textes et un panorama de la politique éducative territoriale précèdent différents compte rendus d'expériences.
A)Généralités
1)Historique : textes officiels
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Loi constitutionnelle du 28 mars 2003
Cette loi constitue une des premières étapes de la Loi de décentralisation. Elle étend les responsabilités des collectivités territoriales. Certaines collectivités peuvent désormais exercer des compétences comme le droit à l’expérimentation qui ne relevaient pas précédemment de leur catégorie
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000601882&dateTexte
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Code de l’éducation : version consolidée au 1er mai 2008
Partie législative : dispositions générales et communes, Livre II : administration de l’éducation, titre Ier : la répartition des compétences entre l’état et les collectivités territoriales. Les compétences des communes sont définies au chapitre II, celles des départements au chapitre III, celles de...
http://www.legifrance.gouv.fr/./affichCode.do?idArticle=LEGIARTI000006524494&idSectionTA=LEGISCTA000006166572&cidTexte=LEGITEXT000006071191&dateTexte=...
L'éducation prioritaire dans les académies de Versailles et de Créteil
Ce rapport d'information de juillet 2008 consacré à l'organisation de l'éducation prioritaire traite de l'importance des collectivités territoriales (partie II D)et des politiques éducatives en zone difficile (partie III).
http://www.senat.fr/rap/r07-453/r07-453_mono.html
2)Politique éducative territoriale
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Vers un Projet Educatif Territorial
Comment élaborer un projet éducatif territorial ? Principes généraux. Démarche. Etat des lieux. Création d’un groupe de pilotage. Coordination. Elaboration du projet. Suivi et évaluation
http://www.haute-vienne.pref.gouv.fr/workspaces/politique_et_actions/thematiques/jeunesse_sports_et/projet_educatif_terr/dossier/documents/FICHIERS/Se...
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De la réussite éducative au projet éducatif territorial : la place de l’Ecole
Plusieurs textes relevant aussi bien du champ de la politique de la ville que de celui de l’éducation prioritaire ont été adoptés depuis 2003 .Ils définissent un nouveau cadre de cohérence pour la mise en œuvre, dans le domaine éducatif, de politiques de solidarité. La mise ne œuvre du programme réu...
http://www.ac-creteil.fr/zeprep/dossiers/06_reussite_goepfert.pdf
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Questions autour des évolutions du projet éducatif territorial
Cette introduction de Bernard Bier, chargé d'études et de formation INJEP, à l'université d'été des 3 et 4 juillet 2008 de l'association PRISME (PRomotion des Initiatives Sociales en Milieux Educatifs)démontre que les projets éducatifs territoriaux ont pris, depuis les premières expériences pilotes ...
http://www.injep.fr/IMG/pdf/Bier._Prisme22.7.08.pdf
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Guide du projet éducatif local de Perpignan : les dispositifs contractuels
Guide d'un projet éducatif local type, exemple de la ville Perpignan. Qu'est-ce qu'un projet éducatif local. Objectifs généraux. Principes d'action. Présentation des différents partenaires. Dispositifs contractuels. Glossaire.
http://www.mairie-perpignan.fr/index.php?np=1494
3)Structures institutionnelles et autres organismes d'accompagnement
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Accompagnement et soutien scolaires : carnet d'adresses
Organismes impliqués dans l’accompagnement scolaire. Adresses et sites internet. Organismes institutionnels. Mouvements d'éducation populaire et autres structures. Fédérations de parents d'élèves. Associations familiales. Au niveau local : municipalités, centres sociaux, maison de la jeunesse et de ...
http://www.educationprioritaire.education.fr/dossiers/soutien/Carnet.asp
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ACSE : Agence nationale pour la cohésion sociale et l’égalité des chances
L’Agence nationale pour la cohésion sociale et l’égalité des chances (l’Acsé) est un établissement public national à caractère administratif. Elle gère, entre autres, les crédits « réussite éducative » pour un soutien à la scolarité dans les quartiers
http://www.lacse.fr/dispatch.do?sid=site/politique_de_la_ville/objectifs_1/education
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AFPEE : Association pour favoriser l'Égalité des chances à l'École
L’AFPEE lutte pour obtenir, pour tout enfant, le droit à un parcours de réussite scolaire. Elle travaille sur la prévention de l’échec scolaire précoce, en particulier en agissant sur les difficultés d’apprentissage de la lecture et de l’écriture au CP pendant le temps scolaire et hors temps scolair...
http://www.apfee.asso.fr/
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La Ligue de l'enseignement : nos actions autour de l'école
La Ligue de l’enseignement est une association d’éducation populaire, complémentaire du service public d’éducation, qui aide les éducateurs à mettre la laïcité en œuvre, dans l’école comme dans la cité.
http://www.laligue.org/
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Délégation interministérielle à la ville : D.I.V
La Délégation Interministérielle à la Ville aide les municipalités à mettre en œuvre la politique de l’état en matière d’éducation dans les zones urbaines sensibles
http://www.ville.gouv.fr/
B)Les dispositifs mis en place contre l'échec scolaire : panorama
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Les annuaires de l'OZP, dispositifs Education prioritaire et politique de la ville
En complément de la liste de l'ensemble des dispositifs de soutien et d'accompagnement pour les élèves en difficultés, l'Observatoire des Zones Prioritaires présente sur son site des annuaires de l'Education prioritaire nationaux et académiques. Un recensement des mesures prises dans le cadre du pl...
http://www.association-ozp.net/rubrique.php3?id_rubrique=182
1)Dispositifs Ville
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La politique de la Ville : éducation
Site de présentation de la politique de l’état mise en place dans les villes en faveur de l’égalité des chances dans les zones sensibles. Réduire les inégalités en matière éducative est un enjeu essentiel dans ces quartiers où l’échec scolaire et les difficultés d’insertion des jeunes sont plus impo...
http://www.ville.gouv.fr/spip.php?rubrique111000026
2)Clubs Coup de pouce
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Un soutien à l’apprentissage de la lecture apporté aux élèves en difficulté et à leur famille. Dispositif piloté et financé par les municipalités en partenariat avec le Ministère de l’Education Nationale
http://www.cndp.fr/bienlire/02-atelier/fiche.asp?theme=2200&id=1145
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Rapport d’évaluation de l’action menée par l’Association pour favoriser une école efficace (apFÉE)
Rapport approfondi sur l’activité de l’Association et le dispositif d’aide à la lecture qu’elle a mis en place : les clubs « Coup de pouce »
http://lesrapports.ladocumentationfrancaise.fr/BRP/064000797/0000.pdf
3)PRE : Programme de Réussite Educative
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Le Programme de réussite éducative
Le programme de "réussite éducative" est particulièrement destiné aux Zones Urbaines sensibles et aux ZEP. Il accompagne les jeunes en difficulté pendant toute leur scolarité. Ce dossier présente les différents volets du Programme (Equipes locales de réussite éducative, Internats de réussite éducati...
http://www.ac-creteil.fr/zeprep/dossiers/05_reussite_pres.html
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La réussite éducative au coeur des quartiers
Le programme de réussite éducative permet de prévenir l’échec scolaire des élèves de 2 à 16 ans vivants dans les quartiers concernés par la politique de la ville.
http://www.lacse.fr/ressources/files/pol_ville___new/Ep_reussite_educative_BD.pdf
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Synthèse du bilan de la mise ne œuvre du programme de réussite éducative
Ce rapport, outre des éléments sur la mise en œuvre du programme de réussite éducative et des exemples de projets et d’actions précis, intègre des éléments d’évaluation récente.
http://www.lacse.fr/ancsec_internet/ressources/files/pol_ville___new/Synthese_du_bilan_de_la_reussite_educative.pdf
4)Les CEL : Contrats Educatifs Locaux
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Ces contrats concernent les activités scolaires, périscolaires et extra scolaires. Ils concernent tous les acteurs de l’éducation des jeunes : enseignants, associations, collectivités locales et familles
http://www.education.gouv.fr/cel/default.htm
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Le contrat éducatif local : un outil au service de votre projet éducatif territorial
Descriptif du contrat éducatif local, cartographie des CEL dans le département de Sâone et Loire, réunions et formations . Téléchargement possible des demandes de subventions.
http://www.ddjs-saone-loire.jeunesse-sports.gouv.fr/jeunesse/jeun_cel.htm
5)Les CLAS : Contrats Locaux d'Accompagnement à la Scolarité
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Dispositif d'accompagnement à la scolarité, contrat local d'accompagnement à la scolarité (CLAS)
Circulaire interministérielle du 11 mai 2007 relative à la mise en œuvre de la politique d’accompagnement à la scolarité pour l’année scolaire 2007/2008
http://nord-pas-de-calais.sante.gouv.fr/cohesion-sociale/fonction_parent/dass62/clas08/crculaire_11mai07.doc
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CLAS, fiche technique 2008/2009
L’accompagnement à la scolarité est un ensemble d’actions hors temps scolaire centrées sur l’aide aux devoirs et les apports culturels pour favoriser une meilleure réussite scolaire
http://www.ac-nancy-metz.fr/casnav/as/docs_as/CLASfichetechnique2008.pdf
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Contrat Local d'Accompagnement à la Scolarité (CLAS)
L'accompagnement à la scolarité regroupe un ensemble d'actions ayant pour finalité d'offrir aux jeunes l'appui et les ressources dont ils ont besoin pour réussir leur scolarité. Ces actions sont menées en collaboration avec les équipes éducatives des établissements scolaires en dehors du temps scola...
http://www.ac-paris.fr/portail/jcms/piapp1_29675/contrat-local-d-accompagnement-a
6)Les Réseaux Ambition Réussite
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Le dispositif "Ambition-réussite" dans l'éducation prioritaire
Les réseaux Ambition réussite sont constitués d’un collège et des écoles de son secteur auxquels ont été attribué des moyens renforcés. Cette fiche extraite des remarquables « Fiches pour tout savoir sur l’éducation prioritaire » détaille les critères de classement en secteur Ambition Réussite ainsi...
http://www.association-ozp.net/article.php3?id_article=2681
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Principes et modalités de la politique de l'éducation prioritaire
Cette circulaire (B.O. du 6/04/2006), qui précise la politique de l'éducation prioritaire, préconise une diversité des prises en charge des élèves et organise la mission des enseignants supplémentaires.
http://www.education.gouv.fr/bo/2006/14/MENE0600995C.htm
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Présentation de la politique de l'éducation prioritaire, politique relancée pour la rentrée 2006 : une nouvelle organisation des réseaux, un nouvel élan pédagogique.
http://www.education.gouv.fr/cid187/l-education-prioritaire.html
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Actes du séminaire du 5 juin 2008 à Mondeville. Réflexion sur l’évaluation, le rôle des enseignants référents et assistants pédagogiques, l’accompagnement pédagogique, les pratiques des IA-IPR-IEN.
http://www.etab.ac-caen.fr/centre-ph-lucas/carep/fichier/seminaire_rar_050608.pdf
7)L'Accompagnement éducatif
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La mise en place de l'accompagnement éducatif
Ce nouveau concept d'"accompagnement éducatif" s’inscrit dans la longue histoire des devoirs, des études surveillées ou dirigées jusqu’à l’accompagnement scolaire puis éducatif. Au moment ou écoles et collèges s’activent pour que le dispositif soit opérationnel début novembre 2007, cette Rencontre d...
http://www.association-ozp.net/article.php3?id_article=4546
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L'école après les cours : accompagnement éducatif. Favoriser la réussite de tous
Depuis l'année scolaire 2007/2008, les écoles élémentaires et collèges de l'Education prioritaire proposent, hors du temps scolaire, un accompagnement éducatif. Il s'adresse à des élèves volontaires et est organisé quatre jours quatre jours par semaine à raison de deux heures par jour.L'encadrement ...
http://education.gouv.fr/cid5677/accompagnement-educatif.html
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Espoir Banlieues : dossier de présentation du Comité Interministériel des villes 2009
Ce dossier de présentation sous titré "La dynamique Espoir banlieues : rupture dans la méthode et évaluation des résultats" présente la nouvelle politique de la ville. L'État, les collectivités locales, les associations, les entreprises et la population unissent leurs forces pour valoriser le potent...
http://www.espoir-banlieues.fr/IMG/pdf/DossierPres-CIV-20_janvier_2009_cle62d95c.pdf
8)Le Plan Espoir Banlieues
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Espoir banlieues, une dynamique pour la France
Le nouveau plan Espoir Banlieues en direction des zones sensibles implique les collectivités locales pour la mise en place d’internats d’excellence, l’expérimentation de busing au CM, la démolition-reconstruction des collèges les plus dégradés.
http://www.espoir-banlieues.fr/article.php3?id_article=29
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Espoir Banlieues : dossier de présentation du Comité Interministériel des villes 2009
Ce dossier de présentation sous titré "La dynamique Espoir banlieues : rupture dans la méthode et évaluation des résultats" présente la nouvelle politique de la ville. L'État, les collectivités locales, les associations, les entreprises et la population unissent leurs forces pour valoriser le potent...
http://www.espoir-banlieues.fr/IMG/pdf/DossierPres-CIV-20_janvier_2009_cle62d95c.pdf
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Développement des « internats d'excellence » et des plans académiques de l'internat
Les « internats d'excellence » accueillent les élèves issus des établissements des zones d'éducation prioritaire et des quartiers de la politique de la ville, qui ne disposent pas des conditions matérielles favorables à leur réussite scolaire. Ce texte organise la deuxième étape du développement des...
http://www.education.gouv.fr/cid28405/menb0912396c.html
L'instauration d'internats d'excellence
Regroupement de textes relatifs aux internats d'excellence . Ceux-ci s’adressent à des collégiens, lycéens et étudiants motivés, ne bénéficiant pas d’un environnement favorable pour réussir leurs études. Ceux de Sourdun, Barcelonnette, Créteil, le Mayet de Montagne sont évoqués dans les divers repor...
http://www.association-ozp.net/spip.php?rubrique234
Les internats d'excellence : information
Dès la 6ème et jusqu'à l'enseignement supérieur, l'internat d'excellence accueille et soutient les élèves motivés qui ne vivent pas dans un environnement favorable aux études. Ces pages du site du Ministère de l'éducation nationale sont dédiées à la présentation de ce volet de la dynamique Espoir Ba...
http://www.education.gouv.fr/cid50541/internats-d-excellence.html
9)Dispositif Ecole Ouverte
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Ce dispositif permet d'accueillir dans les établissements scolaires du premier et du second degré, en dehors des périodes scolaires, les enfants qui ne partent pas en vacances. Il repose sur le volontariat de l'équipe éducative et implique plusieurs partenaires tels que les préfectures, villes, cons...
http://www.ia92.ac-versailles.fr/article.php3?id_article=151
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Le dispositif "École ouverte" mis en place par le Conseil Général de Seine-et-Marne permet d'accueillir dans les collèges, durant les congés scolaires, des élèves qui ne partent pas en vacances pour exercer des activités sportives, manuelles, culturelles ou approfondir leurs connaissances. Afin que ...
http://www.seine-et-marne.fr/ecole-ouverte
C)Compte-rendus d'expériences au niveau territorial
1)Villes
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Projet éducatif local de la Ville de Brest
Les projets éducatifs locaux sont une nouvelle approche des questions éducatives dans leurs rapports avec le tissu économique, social et culturel local. Ils obligent à repenser l’éducation dans sa globalité et à ne plus la restreindre à la seule question scolaire. Favoriser l’intégration sociale des...
http://www.pel-brest.net/rubrique1.html
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Nanterre, ville éducatrice : projet éducatif local
Mis en place grâce à l'action d'associations, de services municipaux et des institutions, le projet éducatif de la ville de Nanterre a pour objectif d'accompagner l'enfant dans un parcours éducatif qui lui permettra l'apprentissage de la vie sociale, l'épanouissement de sa personnalité et la réussit...
http://www.drdjs-centre.jeunesse-sports.gouv.fr/document/pel_presentation_171108.pdf
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Encourager la réussite à l'école
Dans le cadre du plan de cohésion sociale, la ville de Montélimar met en place du Programme de Réussite Educative. Les missions du PRE sont multiples : renforcement de l'accompagnement à la scolarité, du lien école famille, de l'éducation à la citoyenneté, soutien à la parentalité, développement édu...
http://www.montelimar.fr/vdm/jeunesse_et_famille.php?Id=1254
2)Conseils généraux
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L'action du département 94 en direction des collèges
Pour favoriser la réussite de tous les collégiens, le département du Val de Marne intervient en subventionnant des classes et ateliers relais, des classes d’accueil dont les objectifs sont de réinsérer et ressocialiser les élèves en décrochage scolaire et de recevoir les élèves non francophones. De ...
http://www.cg94.fr/node/661
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Le Conseil Général des Hauts-de-Seine met en place une aide à la réussite des élèves sous différentes formes : des ateliers pédagogiques organisés hors du temps scolaire, une aide aux devoirs dans le cadre d’études encadrées, un atelier ludique encadré par un tuteur à destination des élèves en di...
http://education.hauts-de-seine.net/portal/site/education
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Internat pour la réussite au collège Auguste Renoir à Asnières
L’internat pour la réussite est un internat urbain destiné à accueillir des jeunes qui ne sont pas en situation d’échec scolaire mais dont l’environnement familial n’est pas propice à leur réussite scolaire. Ils sont hébergés durant la semaine et encadrés par des assistants d’éducation
http://education.hauts-de-seine.net/portal/site/education/internat-reussite/collegeAuguste-Renoir/Asnieres/internat-urbain/1775/1675c2877fd35010VgnVCM...
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En collaboration avec les différents acteurs du système éducatif les médiateurs mettent en œuvre des projets sur des thèmes humanitaires , luttent contre l’échec scolaire, préviennent les incivilités, les violences à l'école et les conduites à risque.
http://education.hauts-de-seine.net/portal/site/education/mediateurs-educatifs/citoyennete/violence-ecole/prevention-violence-scolaire/ecoute-eleves/p...
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L'Accompagnement à la scolarité
L'accompagnement à la scolarité est un instrument de partenariat indispensable permettant de favoriser la réussite scolaire du plus grand nombre de jeunes. Le réseau départemental de l'accompagnement à la scolarité du Conseil Général compte aujourd'hui une vingtaine d'associations agrées C.L.A.S.
http://actions-educatives.valdoise.fr/heading/heading25880.html
3)Conseils régionaux
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Education scolarité : la réussite pour tous, c'est possible
Zoom sur le dispositif régional contre le décrochage scolaire... La Région Ile de France se propose de remobiliser les lycéens en difficulté scolaire grâce au programme « Réussite pour tous ». Pour réconcilier les élèves avec l’école « Réussite pour tous » encourage les jeunes à ne pas « décrocher »...
http://www.iledefrance.fr/les-dossiers/education-formation/reussite-pour-tous/
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Donner une nouvelle chance aux jeunes sans diplôme
Cette rubrique "Echec scolaire" du portail de la Région Rhône-Alpes détaille les actions en faveur des élèves en grande difficulté. En collaboration avec le rectorat, les associations,les parents et autres partenaires le conseil régional lutte contre le décrochage scolaire et favorise la création de...
http://www.rhonealpes.fr/145-echec-scolaire.htm
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Politique de la ville en Rhône-Alpes : programme de réussite éducative
Ce site consacré à la politique de la ville et à la cohésion sociale et territoriale dans les territoires urbains en Rhône-Alpes présente l'ambitieux programme de réussite éducative des agglomérations et communes de la région. Ce programme accompagnera durant cinq ans les enfants et les adolescents ...
http://www.crdsu.org/c__6_16__Programme_de_reussite_educative.html